Heures supplémentaires / majorées : comment bien les calculer ?

Comme vous le savez, dans certains pays, les travailleurs non exemptés ont droit à des heures supplémentaires s’ils travaillent plus de 40 heures par semaine. Toutefois, les employeurs commettent certaines erreurs dans le calcul de la rémunération des heures supplémentaires. Les auditeurs ont notamment examiné le mode de calcul des heures supplémentaires ce qui a entraîné des amendes plus élevées en cas de non-respect.

Règles de base concernant les heures supplémentaires

Les heures supplémentaires doivent être calculées séparément pour chaque semaine de travail. Si un employé travaille 30 heures en une semaine et 50 heures la semaine suivante, l’employeur doit lui payer une compensation pour les 10 heures supplémentaires de la deuxième semaine, indépendamment de la « semaine courte » précédente. L’employeur n’est pas tenu d’inclure le temps libre payé dans le calcul des heures supplémentaires. Les exemples les plus courants de congés payés sont les jours fériés, les vacances, les indemnités de maladie, les heures personnelles payées ou toute autre forme de congé non payé. Les pauses-repas sont exclues du temps de travail effectif.

Le « taux de salaire normal » n’est pas le salaire de base

La loi stipule que les heures supplémentaires sont calculées à une fois et demie le taux du salaire normal de l’employé. Qu’est-ce qui est considéré comme étant le « taux normal » selon la loi ? Il est évident que le salaire normal ne peut être inférieur au salaire minimum. Pour déterminer le taux normal de l’employé à des fins de calcul des heures supplémentaires, l’employeur doit inclure le salaire horaire et tout paiement d’un plan de primes, d’une prime de poste, d’une allocation de voiture ou de logement, plus toutes les commissions ou les primes contractuelles que l’employé reçoit. Si l’employé a effectué des heures supplémentaires au cours de l’une de ces semaines, le taux de rémunération normal doit être recalculé pour la semaine de travail et pour le paiement des heures supplémentaires.

Trois méthodes peuvent être utilisées

La méthode habituelle consiste à calculer le taux normal en déterminant la moyenne pondérée de ce dernier avec le taux mixte. Les “primes d’heures supplémentaires” peuvent être utilisées pour calculer la rémunération des employés dans le cadre d’un programme de base plus commission ou prime. Si un employé qui a droit aux heures supplémentaires reçoit une commission dans le cadre de sa rémunération, son salaire pour les heures supplémentaires ne doit inclure que la moitié du montant horaire qu’il reçoit pour la commission. Une autre méthode permettant aux employés d’être rémunérés à mi-temps pour les heures supplémentaires est connue sous le nom de « méthode de la semaine de travail fluctuante ». Selon ce système, l’employé doit recevoir un salaire hebdomadaire fixe pour un horaire de travail qui fluctue d’une semaine à l’autre.

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